En général, pour qu’un sinistre soit pris en compte dans le calcul du bonus-malus, il faut qu’il implique une part de responsabilité de l’assuré (totale ou partielle).


Sont ainsi exclus du calcul :

  • les accidents de stationnement sans tiers identifié;

  • le vol;

  • l'incendie;

  • les bris de glace.